RESPONSABILITÉ CIVILE

• RC Professionnelle

• RC Exploitation

• RC Décennale y compris Constructeur Non Réalisateur (CNR) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD)

• RC des Dirigeants d’Entreprises (RCMS)

 

 

ASSURANCE DE DOMMAGES

• DO – Dommages-Ouvrage

• TRC – Tous Risques Chantier

• Bris de machines, tous risques informatiques, multirisques bureaux

 

 

CAUTIONNEMENT

• Garantie Financière d’Achèvement – GFA (garantie extrinsèque en VEFA)

• Garantie d’Exécution de Contrat dans le cadre du contrat de promotion immobilière (CPI) au titre de l’article 1831-1 du Code Civil

• Caution de Paiement d’Indemnité d’Immobilisation (caution de clause pénale)

• Garantie de Paiement des Entreprises (au titre de l’article 1799-1 du code civil)

• Garantie de Paiement des Sous-Traitants